Documentation AOP Sable de Camargue

Cahier des Charges : Télécharger le document

Liste des parcelles délimitées : Télécharger le document

Décret Bénéficiaires Mesures Transitoires : Télécharger le document

Statuts : Télécharger le document

Règlement intérieur : Télécharger le document

DCC – Dispositions de Contrôles Communes : Télécharger le document

DCC Filière – Dispositions de Contrôles Communes Filière Viticole : Télécharger le document

Plan de Contrôle – AOP Sable de Camargue : Télécharger le document

Tout opérateur souhaitant intervenir pour tout ou partie dans la production, la transformation, la mise en marché ou le conditionnement d’un produit à appellation d’origine est tenu de s’identifier auprès de l’organisme de défense et de gestion (ODG) de l’appellation concernée en déposant une déclaration d’identification (DI) en vue de son habilitation.

Document à transmettre au Syndicat des Vins Sable de Camargue plus tard le :

• le 01 juin précédant la récolte pour les producteurs de raisins et les opérateurs vinificateurs,
• 2 mois avant le démarrage de l’activité pour les autres opérateurs.

Déclaration d’identification – Imprimé 1 – Télécharger le document

Notice d’identification pour habilitation – Annexe 1 – Télécharger le document

Déclaration Préalable d’Affection Parcellaire (DPAP 2024) – Imprimé 2 : Télécharger le document

Déclaration de renonciation à produire – Imprimé 3 : Télécharger le document

Déclaration d’irrigation – Imprimé 4 : Télécharger le document

Tableau de densité et surface par pied – Annexe 2 : Télécharger le document

Hauteur de feuillage – Annexe 3 : Télécharger le document

Règles de proportion de l’encépagement – Annexe 4 : Télécharger le document

Déclaration de revendication – Imprimé 5 : Télécharger le document

Déclaration de conditionnement – Imprimé 6 : Télécharger le document

Déclaration préalable des transactions en vrac – Imprimé 7 : Télécharger le document

Déclaration d’expédition vrac export – Imprimé 8 : Télécharger le document

Déclaration de déclassement – Imprimé 9 : Télécharger le document

Déclaration de remaniement des parcelles – Imprimé 14 : Télécharger le document

Déclaration d’aménagement hydraulique – Imprimé 15 : Télécharger le document

Notice obligations déclaratives – Annexe 8 : Télécharger le document

Organisation des contrôles organoleptiques (Calendrier 2024/2025)  – Annexe 9 : Télécharger le document